Mentions légales
PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET – CONTACT

Ce site est la propriété de Créaude.
Dénomination : Carcassonne Entreprendre
Statut : Association Loi 1901
SIRET : 487 651 325 000 10
Activité : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (9499Z)
Adresse : 355 rue Gérard Desargues – ZA Salvaza – 11000 Carcassonne
Téléphone : 04.68.71.12.08
Email : carcassonne.entreprendre@creaude.com

RESPONSABLE – HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET.

Responsable publication : Frédéric HERVE
Mail responsable publication : carcassonne.entreprendre@creaude.com

L’hébergeur est la société ONLINE SAS, filiale du groupe Iliad – RCS PARIS B 433 115 904
Adresse : BP 438 – 75366 PARIS CEDEX 08
Contact : 01.84.13.00.00

DONNÉES PERSONNELLES, CONFIDENTIALITÉ ET DESTINATION.

En tout état de cause Créaude ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Il est alors précisé à l’utilisateur du site http://www.creaude.com le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

L’utilisateur justifiant de son identité dispose de la possibilité de solliciter auprès de Créaude, à l’adresse électronique carcassonne.entreprendre@creaude.com :

  • la vérification des données à caractère personnel le concernant ayant fait l’objet d’une collecte par Créaude ou pour son compte ;
  • les informations ayant trait aux finalités de traitement de ces données ;
  • les informations ayant trait à l’identité et au rattachement géographique des destinataires de ces données ;
  • la communication d’une copie de ces données délivrée gratuitement, dans la mesure où une telle demande n’est pas abusive, notamment par son caractère répétitif et disproportionné.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site http://www.creaude.com n’est :

  • collectée à l’insu de l’utilisateur ;
  • publiée à l’insu de l’utilisateur ;
  • échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et son contenu sont la propriété exclusive de Créaude indépendamment de leur protection éventuelle et à l’exclusion des éléments des partenaires.
Précisions complémentaires relatives aux marques et droits d’auteur figurant sur le site http://www.creaude.com :
Concepteur multimédia et graphisme : Welldone Studio – Crédits : Photos issues des photothèques Créaude et Shutterstock
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright 2017 Créaude tous droits réservés ».

RESPONSABILITÉ

Le propriétaire du site ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou problèmes techniques présents sur le site ni chez ses partenaires. L’usage des informations publiées sur le site relève de la seule responsabilité de l’internaute. L’internaute est seul responsable des décisions ou actions entreprises.